|  | 1 | Traité du domaine de la couronne de France, divisé en trois livres, composé en latin par M. René Choppin, J. C. Angevin, ancien et celebre advocat en la Cour de parlement, avec une table alphabetique des matieres, et des choses plus remarquables y contenuës. Reveu et corrigé en cette derniere edition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-quatre. Tome II |   |  | Traité du domaine de la couronne de France, divisé en trois livres, composé en ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909757
- Sujets : Administration publique - Domaine de la Couronne | France
- Auteur : Choppin, René (1537-1606)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : L. Billaine (Paris)
- Date : 1662
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 116-2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Les œuvres de Me. René Choppin divisées en 5 tomes, Le II. contient le traité du domaine de la Couronne de France
- Description : Epître à Christophe de Thou, vita écrite par Me Papirius Masson, épitaphe, anagramme, sonnet
- Description : Marque typographique au titre gr. s. b. présentant l'effigie de César, portée de chaque côté par deux soldats, avec la devise Au grand Cæsar. P. de titre en rouge et noir
- Description : Bandeaux aux armoiries royales, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Lll⁶
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 4 | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques à présent... Divisez en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en Parlement. Et de nouveau reveuz, corrigez et augmentez de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, advocat en Parlement, et au Conseil privé du Roy. Tome premier | | | Les édicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. le Gros, jusques ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142474
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-1
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Vue gravée sur cuivre de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", sur la page de titre. Titre en rouge et noir
- Description : Titre(s) modernisé(s) : Les Edits et ordonnances des rois de France, depuis Louis VI. le Gros, jusqu'à présent... Divisés en quatre tomes, par Antoine Fontanon, avocat en Parlement. Et de nouveau revus, corrigés et augmentés de plusieurs belles ordonnances, anciennes et nouvelles. Par Gabriel Michel, Angevin, avocat en Parlement ...
- Description : 4 tomes en 3 vol. ; In-folio
- langue : fra
 |
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 5 | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du fait de leur domaine et finances, ensemble des officiers d'icelle tant de judicature qu'autres. Divisez en trois livres, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome second. [suivi des :] Edicts et ordonnances des rois de France concernant la noblesse et gouverneurs de province : ensemble les autres dignitez qui concernent la police militaire… Tome troisiesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans en general et particulier du ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142481
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. Cote : 90-2-3
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : [ ]\2, a-z\6, A-Zz\6, AA-GGG\6, HHH\4, [ ]\2, a-p\6, q\2, III-NNN\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre du tome II. Armes royales gravées sur bois au titre du tome III
- Description : Titre du tome II en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 60 p. en fin de t. 3 mq
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 6 | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et discipline ecclesiastique, ensemble de ce qui en depend. Reduits en leur vray ordre, par Antoine Fontanon, advocat en parlement Reveuz et augmentez de plusieurs edicts et ordonnances qui avoient été obmises aux precedentes editions, ensemble de celles qui ont esté faites depuis la derniere edition de l'an 1585 jusques à present. Par Gabriel Michel angevin, advocat en parlement, et au conseil privé du roy. Tome quatriesme | | | Les edicts et ordonnances des rois de France, traittans de la police sacree et ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142498
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | Droit (général) – Sources | Histoire - Sources | Justice – Administration | Administration publique - Domaine de la Couronne | Finances publiques – Impôt | Droit de la police – Police militaire | Eglise - Discipline | France
- Auteur : Fontanon, Antoine (15..-1590)
- Editeur : C. Morel (Paris)
- Date : 1611
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 90-4
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : q\4, r-z\6, A-Zz\6, AA-PPPP\6
- Description : Vue de Paris, intitulée "Lutetia urbs Parisiorum", gravée sur cuivre au titre
- Description : Titre en rouge et noir
- Description : Noms des imprimeurs-libraires d'après le privilège du 16 juillet 1608, accordé au libraire Claude Morel et aux imprimeurs Marc Orry, Claude Chappelet, Robert Fouet, Nicolas Buon et Sébastien Cramoisy. Achevé d'imprimer le 5 janvier 1611
- Description : 48 p. en fin de t. mq.
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 7 | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils d'Etat et privé, cy-devant avocat general en la Cour des aydes, et depuis au Parlement de Paris. Contenant son traité de la souveraineté du Roy. Ses décisions sur le domaine et autres choses publiques. Sur les mariages. Les testamens. Les matieres ecclesiastiques et criminelles, avec les arrêts rendus en consequence. Ses harangues faites aux ouvertures du Parlement. Ses plaidoyers avec les arrêts de la Cour des aydes, sur la plus grande partie des droits du Roy. Et son traité intitulé Ordo perantiquus judiciorum civilium. Nouvelle edition, revûë et augmentée de plusieurs choses notables, et corrigée tres-exactement | | | Les œuvres de messire C. Le Bret, conseiller ordinaire du Roy, en ses conseils ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144492
- Sujets : Monarchie - Pouvoir royal | Administration publique - Domaine de la Couronne | Droit (général) | Droit fiscal - Contentieux fiscal | Droit romain - Procédure civile | Plaidoirie | France. Cour des aides (Paris) | Cours des aides – Paris (France) | France. Parlement de Paris | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence
- Auteur : Le Bret, Cardin (1675-1734)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Osmont (Rouen)
- Date : 1689
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 117
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épître dédicatoire de l'auteur au chancelier Séguier
- Description : Sig. ã2, ẽ2, ĩ2, õ2, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Zzz4, Aaaa-Mmmm4, Nnnn-Rrrr2 (pagination 341-360 répétée ; pagination 432-433 omise)
- Description : Extrait du privilège royal de 15 ans accordé à Jacques Quesnel le 16 octobre 1640
- Description : Initiales ornées et bandeaux gravés sur bois ; ornement au titre
- Description : Contient : De la souveraineté du Roy. Décisions de plusieurs notables questions traitées en l’audience du Parlement de Paris. Recueil de plusieurs remontrances de monsieur Le Bret. Actions publiques faites par monsieur Le Bret, en la Cour des aides, sur la décision de plusieurs notables questions concernantes les droits du Roi. Ordo perantiquus judiciorum civilium eorumque solemnia
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
 | 8 | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome second | | | La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141170
- Sujets : Pouvoir royal - Actes royaux | France | Finances publiques - Impôt | Administration publique - Domaine de la Couronne | Classes sociales - Noblesse | Professions - Marchands | Droit commercial | Administration publique - Offices | Administration publique - Ponts | Paris (France) | Chartes, privilèges, immunités | Droit de la police
- Auteur : Guénois, Pierre (1520-1600?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : E. Richer (Paris)
- Date : 1642
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 92,2
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Privilège royal (Paris, 17 juillet 1626) au début du second tome
- Description : Bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. [ ]², ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁶, õ⁴, a-zzzzz⁶, ã⁶, ẽ⁶, ĩ⁴
- langue : fra
|
| | | Trouver dans la même catégorie |
|
BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
